Conditions Générales de Vente – Angaelart

1. Présentation de l’entreprise

Angaelart est une entreprise artisanale spécialisée dans la création d’objets en cuir faits main en Bretagne.

Raison sociale : Angaelart
Siège social : 81 rue du Mitan de Brambuan 56120 La Croix Hellean
Téléphone : 06-72-39-61-74
Email : [email protected]
Numéro SIRET : 81079765400045

2. Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site angaelart.com. Elles régissent les relations contractuelles entre Angaelart et ses clients.

3. Produits et prix

Tous nos produits sont des créations artisanales uniques en cuir. Les prix sont indiqués hors taxes. TVA non applicable conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment mais la commande sera facturée sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

La commande ne sera considérée comme acceptée qu’après confirmation de notre part et encaissement du paiement.

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour un motif légitime.

5. Paiement

Le paiement s’effectue comptant, au moment de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :

• Carte bancaire (Visa, Mastercard)
• PayPal
• Virement bancaire

6. Livraison

Les livraisons s’effectuent uniquement en Union Européenne. Me contacter pour une livraison hors UE.

Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la période et le transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.121-21 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

8. Garanties

Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.

9. Données personnelles

Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion de votre commande et à l’amélioration de nos services. Elles ne seront jamais communiquées à des tiers.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site angaelart.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’Angaelart.

11. Litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 09/11/2025